Alsace Déco
Présentation de la marque Alsace Déco
Déposée le 17 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPID France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alsace Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Alsace Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Déco est expirée depuis le 17 septembre 2020.
SPID France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05